Publications Officielles

Dossier d’Information Mairie (DIM) – modification subsantielle installation existante – Pose antenne Pylone Puy de Rochenoire

Arrêté préfectoral n°20250096 du 15 janvier 2025 portant procédures préfectorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département du Puy-de-Dôme.

Arrêté préfectoral n°2024-1795 portant dérogation temporaire aux périodes minimales d’interdiction d’épandage des fertilisants azotés en zones vulnérables nitrates

Arrêté préfectoral n°2024-1553 planifiant les mesures de prévention des ressources en eau en période d’étiage

Arrêté préfectoral n°2024-1452 instituant les bureaux de vote des communes dans le PDD en 2025

Arrêté préfectoral n°2024-1045 planifiant les mesures de prévention des ressources en eau en période d’étiage dans le département du PDD

Arrêté préfectoral n°2024-1015 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°2024-1007 fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et modalités de destruction à tir du 01-07-24 au 30-06-25

Arrêté préfectoral n°2024-1135 autorisation l’exercice de vénerie sous terre du blaireau du 01-07 au 14-09-24 et du 15-05 au 30-06-25

Arrêté préfectoral n°2024-1034 fixant la liste de communes avec présence Loutre ou Castor avérée et réglementant l’usage des pièges cat 2

Avis annuel (extrait de l’arrêté) relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse 2024-2025

Arrêté préfectoral n°2024-1009 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse 20247-2025

Arrêté préfectoral n°24-078 portant abrogation arrêté 23-184 définition d’une zone réglementée autour de foyers de loque américaine

Arrêté préfectoral n°2024-0217 relatif au classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le Puy-de-Dôme / Carte de classement

Avis annuel de la pêche 2024

Arrêté préfectoral relatif à l’exercice de la pêche en douce dans le Puy-de-Dôme pour 2024

Arrêté préfectoral n°2023-1881 portant mise en œuvre de l’arrêté n°20230563 mesures de restriction de l’usage de l’eau au 13 novembre 2023

Arrêté préfectoral n°2023-1860 portant mise en œuvre de l’arrêté n°20230563 mesure de restriction de l’usage de l’eau au 03 novembre 2023

Arrêté préfectoral n°2023-797 portant mise en œuvre de l’arrêté N°20230563 mesures de restriction de l’usage de l’eau au 23 octobre 2023

Arrêté préfectoral n°2023-209 portant mise en œuvre de l’arrêté N°20230563 mesures de restriction de l’usage de l’eau au 13 octobre 2023

Arrêté préfectoral n°2023-1542 portant mise en œuvre de l’arrêté N°20230563 mesures de restriction de l’usage de l’eau au septembre 2023

Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté d’ouverture et de clôture de la chasse

Arrêté préfectoral instituant les bureaux de vote pour 2024 et annexe

Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction sur les usage de l’eau au 19 août 2023

Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction sur les usages de l’eau du 20 juillet 2023 – Message communal – Niveau vigilance

Arrêté autorisant l’exercice de la vénerie sous terre du blaireau du 7 juillet 2023 au 15 janvier 2024

Arrêté préfectoral n°2023-0979 fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et modalités de destruction à tir du 01-07-23 au 30-06-23

Arrêté préfectoral n°2023-0977 fixant la liste de communes avec présence Loutre ou Castor avérée et réglementant l’usage des pièges cat 2

Avis annuel relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse 2023-2024

Arrêté préfectoral n°2023-0976 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse 2023-2024

Arrêté préfectoral n°23-0788 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués communes 1000 à 8999 habitants – élections sénatoriales

Arrêté préfectoral n°23-165 portant définition d’une zone réglementée autour de foyers de Loque américaine

Arrêté préfectoral n°23-155 portant définition d’une zone réglementée autour de foyers de Loque américaine

Arrêté préfectoral n°20230563 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau dans le Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20221282 instituant les bureaux de vote en 2023

Arrêté préfectoral n°20220908 fixant la liste des communes où la présence de la Loutre d’Europe ou du Castor d’Eurasie est avérée et réglementant l’usage des pièges de catégorie 2

Arrêté préfectoral n°20220936 liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2023

Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse campagne 2022-2023
Avis annuel Saison Chasse 2022-2023

Ministère de l’Agriculture – Arrêté portant reconnaissance complémentaire de calamité agricole 2021

Ministère de l’Agriculture – Arrêté portant reconnaissance de calamité agricole 2021

Avis aux contribuables – Dégrèvement d’impôts directs

Arrêté préfectoral du 2 mars 2022 portant réglementation des taxis dans le Puy-de-Dôme

Autorisation d’exploiter n°63 21 342 GARDARIN Daniel

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